Publications et règlements
Règlements communaux
- Annexe au règlement communal sur la distribution de l'eau
- Règlement communal sur la gestion des déchets
- Règlement communal sur la protection des arbres
- Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
- Règlement de Police 2019
- Règlement du conseil general
- Règlement relatif à la perception des émoluments en matière de contrôle des habitants
- Règlement sur la distribution de l'eau
- Tarifs des taxes concernant la distribution de l’eau
Plan général d'affectation
Infos communales & pilier public
- Avis de travaux reservoir chamblon_20210120
- Avis d'enquête 199138 - Monnier-Margot
- Avis d'enquête 197200 - Guillet
- Elections à la Municipalité - 7 mars 2021 - Procès-verbal
- Avis d'enquête 202136
- Convocation céréménie assermentation 2016-2021
- Avis d'enquête ch. des Cottalets
- Avis d'enquête
- Travys - annonces travaux juillet août 2021
- Avis d'enquête installations électriques Plantaz
- Préavis N2 2021 annexe - arrêté d'imposition 2022
- Préavis N1 2021 rapport de gestion et des comptes 2020
- Préavis N1 2021 annexe - bilan
- Préavis N3 2021 annexe - statuts
- Préavis N2 2021 concernant l'arrêté d'imposition pour 2022
- Convocatin Conseil 21 juin 2021
- Préavis N1 2021 annexe - compte de fonctionnement
- Préavis N3 2021 concernant la révision des stauts du SDIS
- Extrait PV 21.06.2021
- Fermeture chemins Piccardes-Cottalets
- Avis d'enquête 204958 Gyuriga
- Information Sagenord - qualité et goût de l'eau potable 2021
- Avis d'enquête 204995 Québatte
- Préavis N°4 annexe plan des bassins de rétention
- Préavis N°1 Législature 2021-2026 concernant les dépenses de fonction imprévisibles et exceptionnelles
- Préavis N°4 annexe plan de situation
- Convocation Conseil du 11 octobre 2021
- Préavis N°3 Législature 2021-2026 concernant les autorisations de plaider
- Préavis N°4 Législature 2021-2026 - Travaux d'améliorations foncières (AF) Réfection des chemins DP 62 et 64
- Préavis N°2 Législature 2021-2026 concernant les autorisations générales pour l'acquisition ou l'aliénation d'immeubles
- Pilier_public_201486
- Avis d'enquête 201486
- Avis d'enquête 206613 Overney
- Affiche et flyer
- Fermeture route Piccardes-Cottalets
- Préavis N°5 - annexe - budget 2022
- Préavis N°6 Législature 2021-2026 - concernant le plafond d'endettement et de risques pour cautionnements 2021-2026
- Préavis N°5 Législature 2021-2026 - concernant le budget 2022
- Extrait PV Conseil 11.10.2021
- Extrait PV 06.12.2021